Le budget de not’ commune en boni de 500000€ en 2009

Ce lundi au Conseil Communal dourois, la majorité va annoncer que le budget communal 2009 sera en boni de 500000€.

Budget communal ? Budget ordinaire ? Extraordinaire ? Un boni ? Mais que veut dire tout ce charabia ? Petite leçon de comptabilité et de règles régissant une commune.

Note : je vais essayer d’être le plus clair et concis possible. Excusez donc si certaines phrases sont écrites comme pour des enfants de 6 ans 🙂

1. Qu’est-ce que le budget communal ?
Le budget communal est une liste de recettes (l’argent qui rentre) et de dépenses (l’argent qui sort) qu’une commune va effectuer durant une année civile complète, du 1r janvier au 31 décembre.
Un budget est une prévision et donc, aucun argent n’est sorti. C’est « juste » une liste d’argent que l’on pense recevoir ou dépenser durant l’année qui suit.
Le budget se réalise à la fin de l’année pour l’année suivante.
Par contre, une fois l’année écoulée, on parlera de « comptes ».

Dans le budget, doit s’y trouver toutes les dépenses ordinaires et extraordinaires (on y reviendra).
Dans l’idéal, le budget doit être prévu de façon à s’équilibrer. Ou même mieux, être en boni.

2. Budgets ordinaire et extraordinaire

  • Le budget ordinaire contient les dépenses et les recettes qui reviennent tous les ans et qui sont incontournables pour le fonctionnement de la commune. Exemples : le salaire du personnel et les taxes.
  • Le budget extraordinaire contient les dépenses et les recettes exceptionnelles qui concernent les investissements : les gros travaux de réparation de bâtiments (l’Eglise Saint-Victor 🙂 ) ou de voiries (le trottoir devant vot’ maison), les achats d’immeubles (l’ex-Rockamadour pour en faire une bibliothèque),…

Exemple: acheter du papier pour la photocopieuse du service ‘population’ est ordinaire. Tandis qu’acheter une nouvelle photocopieuse rentrera dans le budget extraordinaire.

2.1 Le service ordinaire
2.1.1 : Les recettes ordinaires :
Il existe 3 types de recettes ordinaires :

  • les recettes de prestations : ce sont tous les revenus générés par les prestations de services communaux et par la gestion des biens communaux : les cérémonies de mariage, la réfection d’un trottoir par les ouvriers communaux, la location d’immeubles ou de terrains communaux, locations de livres à la bibliothèque,…;
  • les recettes de transferts : ce sont les recettes pour lesquelles la commune ne fournit aucune contrepartie directe. En plus clair, les taxes 🙂 Des taxes, des redevances et des subsides provenant des entreprises, des citoyens, des pouvoirs supérieurs (Fonds des communes);
  • les recettes de dette : ce sont les intérêts perçus sur les capitaux placés ou suite aux bénéfices d’exploitation d’entreprises publiques (Electrabel, SWDE, …).

2.1.2 : Les dépenses ordinaires :
Il existe 4 types de dépenses ordinaires :

  • les dépenses de personnel : employés, ouvriers, enseignants, …;
  • les dépenses de fonctionnement : le matériel dont le personnel a besoin pour fonctionner (papier pour photocopieuse, rateau, craie, …);
  • les dépenses de transferts : destinés à des services inter ou para-communaux (cpas par exemple);
  • les dépenses de dette : c’est le remboursement des emprunts contractés notamment dans le budget extraordinaire (voir ci-dessous).

2.2 Le service extraordinaire
2.2.1 : Les recettes extraordinaires
Il en existe de 3 types :

  • les recettes de dette : emprunts auprès d’organismes financiers;
  • les recettes de transfert : subventions provenant de pouvoirs supérieurs;
  • les recettes d’investissement : argent propre à la commune et provenant de ventes de biens (immeubles, terrains, …), de charges d’urbanisme (voiries, terrains, batiments, … cédés à la commune. Ex : une rue créée lors d’une nouvelle zone d’habitat) ou d’une partie du service ordinaire qui aurait été transféré au service extraordinaire.

Les dépenses extraordinaires

  • les dépenses d’investissement : la réfection des trottoirs, la construction d’un centre sportif, l’achat d’un bus, … ;
  • les dépenses de transferts : octroyé à une entreprise, association, … pour un projet plus important. Ex : création d’un syndicat d’initiative;
  • les dépenses de dettes : remboursement à l’avance d’un emprunt.

3. Boni et mali
La différence entre les recettes et les dépenses, tant ordinaires qu’extraordinaires, constitue un boni en cas de résultat positif et un mali dans le cas contraire.
Il va sans dire qu’il est toujours plus confortable d’être en boni 🙂

4. Pour aller plus loin
Je pourrai aussi parler du répartissement des recettes et dépenses, tant au service ordinaire qu’extraordinaire, en sous-classements (administration générale, enseignement, aide sociale, familiale,…) et selon différents codes économiques, avec le résultat de l’exercice antérieur (celui de l’année précédant l’exercice propre) ainsi que celui de l’exercice pénultième (2 années avant). Cette présentation permettant aux membres du Conseil Communal d’avoir une vue planifiée des finances communales sur plusieurs années.

Je pourrai également parler de l’unicité du budget. Ainsi que de son universalité et de son annalité. On pourrait également dire un mot des sources de revenus (permanents et complémentaires, impôts additionnels ou spécifiques), des dotations, des emprunts, des rapports financiers, de la tutelle, … mais ce sera pour une prochaine fois parce que là… j’ai trop mal à la tête LOL

Ceci dit, il faut savoir que les budgets et comptes sont déposés à la maison communale et peuvent être consultés par tout citoyen sur place et gratuitement. La procédure de consultation est rappelée par voie d’affiches dans le mois qui suit l’adoption des budgets et des comptes par le Conseil communal. La durée de l’affichage ne peut être inférieure à 10 jours.

A bon entendeur lecteur, à vos calculettes !

44 comments

  1. carlo dit :

    Nous présentons un très beau budget pour 2009… 🙂 le plus beau des 10 dernières années 😉 Je me demande bien ce que l’opposition va en penser :-/

  2. lippe dit :

    bah si ils n ont pas de fil barbeler dans la gorge ils diront felicitation ……aux citoyens lol

  3. gregory didier dit :

    L’opposition va surement réagir comme dans son habitude,dénigrant et abrasif. Dans ce cas-ci les chiffres seront présentés donc il sera trés difficille de contester un bon équilibre tout en sachant que ces derniers sont une projection.

  4. Phil de Blaugies dit :

    Carlo tu as oublié une tite dépense 😉 500.000€ – 200.000€ d’investissement d’ambulance rentabilisée sur 4 ans et c’est nickel pile poil on sera au top LOL là même l’opposition en restera bouche bée 😎

  5. Phil de Blaugies dit :

    Bon jo et le résultat de boulangerie? 😎

  6. Un citoyen averti dit :

    Est-il normal que les chiffres et les décisions sortent sur ce site avant que le conseil communal ne se soit déroulé? Le budget ne sera acquis qu’au moment du vote !

  7. lippe dit :

    ces chiffres etaient deja dans un quotidiens jeudi matin donc ou est le problemes

  8. lippe dit :

    et pour l instant not big boss il est pas encore barbu lol (voir article sur les poilu)

  9. joël dit :

    @lippe : dans quel journal ?

  10. lippe dit :

    oups est du faire une erreur dans mes lectures fort nombreuse ces derniers temps mea culpa mais ai vu quelque chose quelque part cette semaine sur les finance douroise je vai essayer de me rappeller ou ? et si je l ai rever je pourrai toujours essayer de m installer comme voyant lol

  11. Jean dit :

    Commentaire 10 : Lippe , n’oublie pas le principe qui dit qu’il faut faire tourner 10 fois sa langue dans la bouche .. de sa voisine avant d’acter ( ou de passer à l’acte si tu préfères ) .

  12. Un Citoyen averti dit :

    Il n’est pas normal qu’il se retrouve avant toute discussion sur un site média – quelqu’il soit !!

  13. lippe dit :

    ben merde alors; n ai pas de voisinnes, meme pas une vache

  14. Jean dit :

    Bon Lippe , ce n’est pas l’objet de la mission de mondour mais on lancera un appel sur le site du Crieur de Dour du style :  » Oyez , oyez , Lippe cherche pour dégivrer ses amygdales une voisine ou une vache  » . Pas sérieuse s’abstenir 😮

  15. lippe dit :

    un citoyen averti ; vous devez avoir du barbelé dans la gorge ? ou un emmerdeur de première? ou une personne jalouse de ce qui arrive de bon aux autres qu’à vous?

  16. syl dit :

    C’est fou ce que ça peut « discuter » et « chicaner » une fois qu’on parle fric LOL

  17. Michel dit :

    Je rejoins ton avis syl :-/

  18. carlo dit :

    Un citoyen averti. Les pièces qui constituent le budget sont distribuées depuis 10 jours aux conseillers. Il n’est pas secret d’en débattre. Ceci dit, sur ce site on ne peut parler de débat autour du budget puisque un seul chiffre est connu c’est celui du projet de boni du projet de budget. Je ne vois pas où se situe le problème. Au contraire, que des citoyens s’intéressent à cette matière est plutôt une bonne chose.

  19. lefrontalierpedibus dit :

    @6 – notre démocratie a besoin d’air!

    Il est vrai qu’il est temps de sortir tout quidam de l’obscurantisme dans lequel il a été maintenu pendant des décennies. Dès l’instant où la divulgation de ces toutes informations relatives à un projet de budget ne présente aucun caractère illégal, je n’y vois pas malice. Tout citoyen dit « averti » se sentirait-il spolié d’une partie de son pouvoir et de sa notoriété ? Je crois que les sérails relèvent d’une époque ! Notre démocratie a besoin d’air.

    
    
    		
    				
  20. Oui mais dit :

    Ce site serait t’il tous simplement une annexe au site de Dour toujours les les même personnes d’un site a l’autre et vice versa et surtout les même point de vue politique ?

  21. joël dit :

    MonDour n’a jamais donné son point de vue politique. Nous relayons l’information qui nous parvient, de façon officielle ou non, comme le ferait un « vrai » journal. A chacun de se faire son propre opinion.
    Je n’ai aucun rapport avec le site officiel de la commune.
    On pourrait débattre pendant des heures du but et de la fonction d’un site citoyen comme MonDour, et s’imaginer mille-et-une manipulation mais il n’y en a aucune.

  22. lefrontalierpedibus dit :

    @20 « oui mais »

    Il est effectivement regrettable qu’il n’y ait pas davantage de personnes et d’avis divergents qui s’expriment sur ce blog comme, d’ailleurs, sur tout autre blog. Le « net » est effectivement un nouveau support médiatique, vecteur d’idées sujettes à caution ou pas et, en faveur de notre démocratie, il y a effectivement matière à réflexion pour amener un maximum de citoyens à s’y exprimer. Quoiqu’il en soit, nous sommes en 2008 et nul ne peut nier, à tout citoyen lambda, le droit de s’inscrire dans cette logique moderne de la communication en faveur du débat citoyen contradictoire. Maintenant, soyez rassuré, il s’agit d’un simple passe-temps et je ne suis qu’un Don Quichotte qui n’arrivera jamais à changer l’orientation des vents en faveur des moulins. Il est vrai, qu’avec l’informatique, les éoliennes savent s’orienter et qu’il y a peut-être un espoir pour les générations futures!

  23. Batoons dit :

    Je pense que le site est visité et donc lu par beaucoup de monde.

    D’un autre coté, ce sont toujours les memes qui s’expriment… que ce soit sur internet, ou dans la vie, la plupart des gens n’osent pas s’exprimer en public.

  24. joël dit :

    Il y a une dizaine de commentaires sur 250 visites en moyenne par jour.

  25. Baptiste dit :

    Ce site est un simple lieu d’échanges. Comme jadis, les cafés du Commerce. Ou les Maisons du Peuple. Ou les Cercles catholiques. Mais disons qu’ici, on se sent plus dans un Cercle Catholique que dans une Maison du Peuple. Dans tous les cas, méfions-nous de ceux qui sont persuadés que la politique se résume à une lutte entre les « bons » et les « méchants ». Et reconnaissons que refaire le monde est plutôt une thérapie collective qu’une action individuelle concrète… Ceci dit, je suis quand même étonné que les chiffres d’un budget soient divulgués avant la séance publique d’un conseil communal. Cela me semble un précédent dangereux. Le bourgmestre aurait-il agi de la même manière s’il y avaut eu un déficit? J’espère une réponse précise…

  26. joël dit :

    Justement, je ne vois pas de différence entre un gars qui annonce à deux copains à la maison du peuple le chiffre du budget communal et un autre qui le fait sur un site internet. C’est peut-être le fait qu’il soit écrit qui dérange ?

  27. lippe dit :

    non joel ce qui derangent c est que la nouvelles est repandue plus rapidement et ce qui est regretable c est que touttes ces personnes a qui cela derangent ,prennent touttes les reaction au 1er degres et sans recul. ils se sentent un peut vexer que tous ne soit pas de leurs opinions ,et couvert d un pseudo anonymat et peut etre se voyent t ils blesser de serrer la main d une personne de leur connaissances qui sous ce couvert ,n est pas du meme avis , autrement dit la paranoya a plus bandes de faux ….potes

  28. lippe dit :
     :-C mais qu est il arriver cette nuit mon chien aboyer vers 3h du matin  8-O

    je doute que cela fera les discutions sur ce blog 🙂

  29. joël dit :

    Ca dépend lippe. S’il a aboie parce que les jeunes sapeurs pompiers s’entraînent dans le Belvédère, ça m’intéresse 🙂

  30. carlo dit :

    Baptiste; S’il y a bien un document qui est public c’est bien celui du budget communal. N’importe quel citoyen peut se présenter à la commune et le consulter. La loi nous oblige même à organiser la publicité de manière à ce que n’importe quel citoyen puisse le consulter. En plus, dans le cas précis de ce blog, le budget n’est pas présenté mais seulement l’estimation de ce que sera le boni de celui-ci. Le budget total est un document qui avec ses annexes fait plusieurs centaines de pages. Actuellement, c’est un projet de budget qui a été approuvé par le collège communal c’est à dire le bourgmestre et les échevins et qui sera soumis lundi soir à la sanction du conseil communal. Ce soir là il pourra être discuté voire le cas échéant amendé. Le boni d’une année est un chiffre qui circule assez vite dans une commune et dans les milieux politiques car il détermine « l’ambiance » dans laquelle les services vont devoir évoluer pendant un an. Ici, tout le monde se réjouit que sans supprimer de services et en menant une politique active dans certains domaines privilégiés par l’actuelle majorité, le budget reste en positif. Si cette éclaircie se confirme il sera possible de réduire la fiscalité communale et par exemple l’IPP.

    
    
    		
    				
  31. Baptiste dit :

    Désolé Lippe. Je ne comprends pas. Et pour Joël: « l’autre qui le fait sur Internet » c’est le bourgmestre! Il y a quand même une fameuse différence… On peut comprendre que des conseillers soient surpris de la procédure suivie.

  32. joël dit :

    baptiste, je ne pensais pas au bourgmestre.

  33. lippe dit :

    joel ;les pompiers c est le mercredi vers 18h30

  34. lefrontalierpedibus dit :

    Eléments positifs : sortie de la tutelle et budget en boni. Ségolène ou Martine ?

    Pourquoi vouloir dissimuler les bonnes nouvelles et la tendance qui sera infléchie par celles-ci ? N’est-ce d’ailleurs pas un fait caractéristique de notre Ministre de la Région Wallonne de claironner trois mois à l’avance la tendance de son budget en équilibre bien que 70% des charges soient représentatives des emprunts contractés par la région wallonne ? Différence fondamentale en passant avec la Flandre : elle aussi a son budget en équilibre mais elle n’a aucun emprunt à sa charge. Quant à nous wallons, quelle est la proportion entre le paiement des intérêts et l’amortissement de la dette ? Parler de budget en équilibre ou en boni, tout cela est positif mais nécessite cependant une analyse affine. Ce qui me semble positif pour nous, « dourois », c’est le cumul de l’apurement de notre dette vis-à-vis de la Région Wallonne avec sortie de la tutelle et cette information positive d’un budget en boni. Quant aux détracteurs de la liberté d’information, peut-être de l’opposition, une simple question se pose: sont-ils pour Ségolène ou pour l’archaïsme particratique gauchiste de Martine Aubry ? Voyez-vous, notre monde moderne est en crise partout par rapport à ses propres idéologies et des stratégies différentes s’offrent notamment à la gauche si elle veut rester crédible.

  35. Phil de Blaugies dit :

    Lippe si Jo veux faire un reportage sur l’exercice des pompiers on peut organiser ça et je ne crois pas que notre bourgmestre y serait opposé ni notre commandant.

  36. joël dit :

    phil, je ne comptais par demander leur autorisation pour le faire 😉

  37. syl dit :

    Que de discussions durant ma (courte) absence! Marrant, qd le « dieu » télévision nous annonce aux infos que telle société ceci, ou cela (par exemple DEXIA ou Fortis, pour ne pas les citer)on ne se pose pas la question de savoir si l’info s’est faite dans la légalité, s’ils racontent bien la vérité, ou si c’est juste un effet « d’annonce » ? Le conseil communal débattra de la viabilité et de la justesse de ce budget et puis, tout citoyen pourra « juger sur pièces » (m’étonnerais qu’on se presse pour ce faire, mais on peut rêver?) Tiens, à propos, j’ai entendu à la radio qu’une de nos grandes banques devrait licencier à cause de la crise… Vous savez le premier effet que cela produit? (ils se foutent pas mal de l’angoisse des travailleurs à cette annonce) Les actions remontent en bourse, c’est quasi automatique…. On comprime le personnel pour augmenter les bénéfices et donner son « dû » aux actionnaires :-/

    Vous ne trouvez pas que c’est ce système qui va mal, plus encore que le reste??? 😯 Moi, ça m’écoeure, et pas que depuis la crise!! :-C J’ai de plus en plus l’impression de vivre un « nouveau moyen-âge », dans un décor différent, mais enfin…. Bonne semaine à tou(te)s quand même, Syl

  38. joël dit :

    syl, l’avantage si on revient au moyen-âge, c’est que tu pourras danser la bourrée tous les jours 🙂

  39. lippe dit :

    eh ben phil a mercredi alors j ai toujours de quoi rafraichir les gorges chaudes

  40. Phil de Blaugies dit :

    Jo passe mercredi soir 19h je proposerais même de te le faire vivre avec tenue de feu, appareil respiratoire, dans le feu et la fumée kof kof :o)mais j’ai besoin de demander si c’est possible n’attend plus car c’est la dernière équipe à passer avant d’autres exercices. Pourquoi nepas postuler comme reporter pour le si Dour ;o)

  41. lefrontalierpedibus dit :

    @37 Syl – voir citation.

    Citation : « On comprime le personnel pour augmenter les bénéfices et donner son « dû » aux actionnaires ». Réponse : Est-il possible d’orchestrer une société anonyme sans rémunération des actionnaires ? Pour information, les principaux actionnaires de DEXIA, par exemple, sont les communes et autres institutions publiques. Voulez-vous mettre en difficulté le budget de notre commune pour 2009 par raréfaction des dividendes en faveur des communes ? Ce qui m’effraie souvent, ce sont les slogans imprégnés d’une analyse basique et qui alimentent facilement la démagogie euphorisante du populisme.

  42. syl dit :

    Ah ben oui, lefrontalierpedibus 😯 , à quoi bon discuter? 🙁 Il vaut mieux que la « loi du marché » gouverne le monde. Car, au fond, l’humain et la planète ont-ils un quelconque intérêt si on veut gagner de l’argent, beaucoup d’argent? ;-(

  43. syl dit :

    @38, Jo
    Il n’y avait pas que la bourrée, il y avait aussi toute sorte de « branles » LOL N.B. Faites une recherche sur l’origine du nom de cette danse, c’est assez amusant 😉

  44. Jean dit :

    Et on pourra peut-être avoir une patinoire gratos.:-) La ville de Huy en a commandé deux. En discutant un peu avec Anne Marie , on pourra peut-être s’arranger pour qu’elle nous en refile une .

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