Y a-t-il une taxe qui fait autant parler que celle sur l’enlèvement des immondices, autrement appelée, la taxe « poubelles » ?
Dour, pionnière dans la distribution de sacs dits « gratuits », voit son prix stable. Par contre, le volume des sacs diminuera en 2009.
« Réajustement » pour les uns, « arnaque » pour les autres, voici le texte explicatif envoyé par not’ bourgmesss ainsi que l’intervention du groupe PS lors du dernier Conseil Communal.
Voici l’email explicatif de not’ bourgmesss :
Taxe communale sur l’enlèvement des immondices – Modification en vue de se conformer au décret Wallon.
L’arrêté du Gouvernement wallon du 05 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférant, prévoit les règles relatives à cette matière et notamment le mode de calcul pour la répercussion sur le citoyen du coût-vérité des déchets.A Dour, l’essentiel du travail avait été fait en 2007 et les modifications sont donc mineures. Il y a essentiellement une adaptation des volumes des sacs pour atteindre l’objectif de la région qui est fixé sous les 150 kg de déchets produits par an et par habitant.
Dorénavant ce qui se fait à Dour depuis 2007 doit se faire partout. Les dispositions du gouvernement wallon incluent notamment l’obligation, pour les communes, de fournir un certain nombre de sacs inclus dans le prix de la taxe.
Ce système déjà d’application dans notre commune mais nécessite une légère adaptation car l’arrêté vise deux buts essentiels :
- 1/ l’application du principe du pollueur payeur
- 2/ la réduction de la quantité de déchets produite.
Dès lors, en application de l’arrêté dont question ci-avant, le coût vérité des déchets doit être couvert par le produit de la taxe sur l’enlèvement des immondices et autres recettes (vente des sacs, filières de revente des matières,…).
Ce coût-vérité est estimé à 1.088.531€ pour 2009. Le taux de couverture ici projeté sur base de la taxe telle qu’elle est présentée ce jour s’élève à 87,33% pour 2009.
Le taux de couverture minimum imposé par la Région wallonne est de 80% en 2009 (85% en 2010, 90% en 2011, 95% en 2012 et 100% en 2013).
La taxe et la distribution de sacs est donc revue de la manière suivante :
- Pour les isolés: taxe de 90 euros (diminution de 5 euros) et distribution de 40 sacs poubelles d’une contenance de 30 litres ainsi que de 20 sacs pour les PMC.
- Pour les ménages de deux personnes: taxe de 130 euros et distribution de 20 sacs poubelles d’une contenance de 30 litres, de 20 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres ainsi que de 20 sacs pour les PMC.
- Pour les ménages de trois ou quatre personnes: taxe de 150 euros et distribution de 50 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres ainsi que de 20 sacs pour les PMC.
- Pour les ménages de cinq et six personnes: taxe de 150 euros et distribution de 60 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres ainsi que de 20 sacs pour les PMC.
- Pour les ménages de sept personnes et plus: taxe de 150 euros et distribution de 70 sacs poubelles d’une contenance de 60 litres ainsi que de 20 sacs pour les PMC
Le prix des sacs à la vente est établi comme suit :
- 0,45€ par sac poubelle d’une contenance de 30 litres
- 0,75€ par sac poubelle d’une contenance de 60 litres
- 0,93€ par sac poubelle d’une contenance de 100 litres jusqu’à épuisement du stock.
Ces taxes seront réduites de 50% pour les personnes qui ont déjà payé celles-ci en tant que commerçant au profit de la commune pour autant que ces personnes soient domiciliées à la même adresse que celle où est exercée leur activité professionnelle.
De plus, ces taxes seront réduites à 1€ pour les ménages ayant déjà payé plus d’une fois au profit de la commune l’une des taxes liées à l’exercice d’une profession pour autant que ces personnes soient domiciliées à la même adresse que celle où elles exercent cette activité.
En cas du décès du contribuable ou l’un des membres de son ménage, il sera accordé un dégrèvement correspondant à la différence entre le montant de la taxe enrôlée et le montant de la taxe qui aurait été due dans la catégorie attachée à la nouvelle composition du ménage, ramenée au prorata des mois entiers compris entre la date du décès et le 31 décembre de l’exercice.
Ce à quoi le groupe PS a répondu au dernier Conseil Communal :
http://www.mondour.be/blog/pdf/20081117-poubelles.pdf [134Ko].
Note : ce document, au format .pdf, peut s’ouvrir avec Foxit Reader (je vous le recommande) ou Adobe Acrobat Reader (plus ‘lourd’ que Foxit). Lisez-le avant de l’imprimer, ça fera économiser du papier. Et n’imprimez que les pages qui vous intéressent. Et encore mieux, imprimez en recto-verso si votre imprimante le permet 😉
Toujours au dernier Conseil Communal, not’ bourgmesss a réfuté ces calculs en expliquant qu’il s’agissait d’un réajustement du volume des sacs. En ajoutant que des sacs bleus étaient aussi distribués (alors que ce n’est pas une obligation par la Région Wallonne) et un projet de distribution de sacs pour les déchets ménagers pourraient être mis également en place.
Et vous, quel est votre avis ? On en a déjà tant parler c’est vrai mais bon, on aime remuer la crasse n’est-ce pas ? 🙂
Note : petit concours : pourquoi cette photo en illustration ? La cinquième bonne réponse remporte un chti cadeau (les commentaires contenant la réponse ne seront validés que dimanche matin).
C’est la photo de Eugène René Poubelle, Préfet français (Seine)qui a instauré par décret en 1884 que les ordures ménagères seraient désormais collectées dans un récipient « étanche ». Ce récipient a pris le nom de son instigateur.
Pour ma famille (un couple & 2 enfants), le nombre de sacs distibués correspond presque parfaitement à nos besoins. Nous sommes tombés « à cours » de seulement 3 sacs. Nous allons trier encore un peu plus (compost)et ce sera bon !
Félicitations Pierre tu est un super écolo BLEU 😉
L’écologie n’a pas de couleur politique, elle est citoyenne … et je suis avant tout un citoyen responsable (je pense ?) et soucieux de l’environnement comme doit l’être tout « bon père de famille ».
N’empêche, Pierre : le libéralisme et le développement économique sont peu compatibles avec l’écologie (consommer pour le plaisir de consommer et produire pour maintenir une activité économique, ne vont pas apporter de solutions à nos problèmes, même si les actionnaires sont contents. Je sais, je simplifie, mais tout le monde n’a pas fait d’études supérieures, ici!)
On en parlera encore longtemps des déchets et des poubelles qui les contiennent.
Mais on a beau cerner le problème de tous les côtés , l’élimination des déchets ou leur recyclage est un processus qui amputera notre portefeuille .
La meilleure solution , suivre ce principe :
Le déchet le plus facile à éliminer est celui que l’on n’a pas produit.
J’ajouterai à ce principe … le plus facile et le moins onéreux à éliminer …..
Réduire le volume des sacs poubelles n’est pas une mauvaise solution , cela nous force, comme dans beaucoup de domaines , à réfléchir et raisonner dans le cadre de notre mode de vie. Un peu d’autodiscipline et on ne s’en portera que mieux.
salut Sylvianne, Je pense que tu n’as pas simplifié mon propos mais que tu l’as plutôt caricaturé(?). Libéralisme ne veut pas dire société de surconsommation irresponsable. L’écologie est(aujourd’hui)une matière transversale aux programmes de tous les partis politiques démocratiques. J’admets néanmoins qu’il y a eu des précurseurs pour la sensibilisation à cette problématique. BAT, Pierre
C’est Eugène Poubelle ; Préfet de Paris qui a rédidé l’arrêté en date du 7 mars 1884 qui obligeait les propriétaires d’immeubles à mettre à disposition de leurs locataires des récipients communs, munis d’un couvercle et d’une capacité suffisante pour contenir les déchets ménagers.
Merci, Pierre, je viens d’apprendre quelque chose 😉
Moi ca va, il me reste 3 rouleaux + 1/3 et 1/4 de rouleau de bleu + ceux de cette annee, je suis tranquille. Pourtant une famille normale (1 couple et 2 enfants)
@ syl : en effet tout le monde n’a pas eu la chance de faire des études supérieures mais ayant pu en bénéficier je ne comprends pas malgré tout votre raccourci qui met en contradiction libéralisme et écologie. De plus, je ne vois aucun lien entre votre exemple de la consommation pour elle même et le libéralisme !!
Luc, je n’ai pas assez de diplômes pour arriver à trouver les mots justes, sans doute(je ne suis pas économiste, désolée)… Il n’est pourtant pas difficile de comprendre que l’ouverture des marchés à tout crin et la libre circulation des biens et des services n’ont arrangé, ni la faim dans le monde, ni le sort des enfants mis au travail, ni l’économie locale (délocalisations et tutti quanti)etc., et encore moins la pollution, puisque toutes ces marchandises transitent sur une longue distance et en avion, et que l’activité économique elle-même entraîne une pollution certaine (telle l’utilisation du charbon en Chine) Maintenant, je n’ai peut-être pas choisi le bon vocabulaire pour m’exprimer, mais je pense que vous ne pouvez ignorer ce que je veux exprimer par là? L’ouverture des marchés et la libre concurrence devaient nous apporter plus de bien-être et une baisse des coûts. C’est peut-être vrai pour des marchandises non indispensables (électroménagers et appareils électroniques) qui coûtent nettement moins cher qu’il y a 20 ans; mais sûrement pas pour ce qui est indispensable (chauffage, eau, électricité, aliments de qualité et surtout fruits et légumes de qualité supérieure) J’ai beau chercher, je ne trouve rien de positif pour l’homme là-dedans, à part qu’on achète de nouveaux « gadgets » plus performants alors que les anciens fonctionnent encore bien, un peu comme des grands gosses. Et comme cela, on peut toujours en fabriquer et en vendre de nouveaux (idem pour les voitures, d’ailleurs) Je le répète, je n’ai peut-être pas utilisé les termes ad hoc, mais les lecteurs de ce blog comprendront certainement ce que je veux dire? La où il y a beaucoup d’activité économique, il y a beaucoup de pollution : de l’air, de l’eau et de la terre… Pour exemple, la carte de pollution des océans : cliquez sur mon nom Désolée si je vous ai gâché votre week-end :-/
Encore un article intéressant, sur le principe de précaution (il ne s’agit plus d’écologie, mais bien de santé publique : ça je connais bien, les deux allant souvent de pair!)qui montre bien que l’argent pour l’argent n’amène rien de bon pour l’homme : l’argent est un bon esclave, mais un mauvais maître, (ou quelque chose du genre) 😉
Chère Syl, j’ai lu avec attention votre développement et je ne vois toujours pas le lien avec le libéralisme. Ce que vous montrez dans vos différents exemples ne sont que des défauts liés au capitalisme. Ce blog n’est pas l’endroit je crois pour développer une argumentation politique, mais je peux vous dire que libéralisme (défense et responsabilisation de l’individu) et capitalisme (exploitation des systèmes de production) ne sont pas du tout la même chose. Je suis en ce qui me concerne un libéral « pur jus » si j’ose dire mais surement pas un défendeur du capitalisme. Si nous nous rencontrons un jour, je vous expliquerais plus longuement cette différence, ô combien fondamentale, qui me fait dire que la crise que nous vivons actuellement n’est pas la crise du libéralisme, comme certaines personnes à papillon voudraient le faire croire mais bien celle du capitalisme non régulé. Bien à vous (et vous n’avez pas dérangé mon week end)
Point 11 : Syl , le principe de précaution que tu mentionnes est bien entendu une règle à suivre mais de manière modérée .
Si tu veux l’appliquer à fond, tu arrêtes la planète.
Trop de domaines restent encore sans réponse franche (exemples : relation entre la maladie d’Alzheimer et la proximité des lignes aériennes, relation entre le GSM et les tumeurs cérébrales , .. etc .. )
Trop d’études biaisées ou peu objectives tirent des conclusions hâtives et personne ne croit plus en rien.
Nous sommes piégés par cette foule d’informations contradictoires.Regarde par exemple le film d’Al Gore , il est très bien fait mais représente -t-il la vérité ? Il a été démoli dans un autre film recueillant l’avis de savants aussi éminents que ceux qui l’avaient conseillé.
Nous sommes dans un cercle infernal ,on ne peut le nier,où l’on veut à la fois freiner et accroître la consommation et là , ce n’est pas l’ultralibéralisme ( j’insiste sur ultra )qui apportera la solution .
Je partage en grande partie les propos de Jean quant au principe de précaution – à trop vouloir être prudent, nous risquons de refuser certaines solutions d’amélioration de notre bien-être globalement (et je n’entends pas seulement le bien-être des êtres humains). Je trouve en effet intéressant de prendre comme exemple le film d’Al Gore qui nous présente une vision du monde qui peut être contredite par autant d’études scientifiques qui contredisent ce film. On ne peut nier, et il faudrait être sot pour dire le contraire, qu’actuellement le climat sur l’ensemble de la planète est en train de se modifier (tout comme il le fait depuis la création de notre petite planète bleue et ce en tout sens), il convient toutefois de moduler les propos de certains ayatollahs d’une certaine écologie. Quand on regarde l’évolution du climat de notre planète depuis des millénaires, on s’aperçoit que notre région a été tropicale à une époque et glaciaire à une autre sans que celà nuise à la survie de notre petit caillou intersidéral. Je crois plutôt que c’est la survie de l’homme qui est en danger en premier lieu et c’est celà qui fait donc paniquer certains et que c’est ce seul instinct grégaire qui les font lutter contre toute technologie qui à première vue peut leur paraître nuisible, soit disant pour la planète, mais en réalité pour l’espèce humaine.
Pour Joel, la photo est celle de Monsieur le Préfet de la Seine, Eugène-René Poubelle, qui a décrèté en 1884 : « Dorénavant, les ordures ménagères seront ramassées par l’intermédiaire d’un récipient de bois garni à l’intérieur de fer blanc, de manière à ce que rien ne puisse s’en échapper. Ces récipients pourront également contenir des cendres chaudes sans risque d’incendie ». Ces récipients seront bientôt appelés poubelles
Tu deviens intéressant, Luc! Je n’admets jamais une vérité « toute crue » : je suis une scientifique (pas économiste, ça, je l’avoue) avant tout! Concernant le climat, il est sûr que l’activité humaine n’a qu’une part de responsabilité. Pour exemple, l’éruption du Pinatubo a envoyé dans l’atmosphère tellement de particules, qu’elles ont plus que l’activité humaine de l’année, contribué à l’effet de serre. Faut pas croire, je suis lucide… Du 15ème au 18ème siècle nous avons connu un mini âge glaciaire. Maintenant, on peut qd même dire que le jour où l’homme a découvert le feu, il a commencé à polluer; n’empêche, des astéroïdes venant nous frôler, des volcans ou même des « super » volcans : voir là : http://lettres-histoire.ac-rouen.fr/histgeo/yellowstone.htm peuvent perturber l’équilibre actuel pour toujours…. Nous ne serions pas les premiers à nous éteindre! Nous serions d’ailleurs issus du « cro-magnon » qui aurait participé à l’extinction de l’homme de néanderthal parce que les plus « adaptés » et « opportunistes », on dira : intelligents ??? http://www.hominides.com/html/dossiers/disparition_neanderthal.html Mais la pollution par les éléments radioactifs, par les dérivés du pétrole (tout ce qui est emballage plastique, par exemple), et aussi tous les médicaments extraits de la pétrochimie, les conservateurs (phtalates et parabens, connus comme étant à l’origine de la stérilité masculine, mais aussi de tous les cancers liés aux hormones, forcément, ce sont des perturbateurs hormonaux), de tous les pesticides dont le rôle en ce qui concerne une grosse majorité des problèmes de santé actuels n’est plus à démontrer… Je ne te parlerai même pas de la teneur en gluten des blés actuels, provenant de « sélection » permettant la panification industrielle : un meilleur rendement, au détriment de la santé humaine ; car générateurs de maladies auto-immunes, j’en passe et des meilleures. Il y a aussi les laitages qu’on nous vante sans arrêt! Sais-tu qu’une vache ne produit pas de lait toute l’année: ben oui, faut qu’elle ait un veau, quand même! Sais-tu qu’une vache ne doit, dans l’absolu, ne manger que de l’herbe ou du foin? Sous peine de voir son lait et sa viande devenir un véritable poison pour l’individu qui le consomme : rapport omega3/omega6 excécrable, faisant le lit des cancers et autres maladies de civilisation; tu seras peut-être surpris d’apprendre que le fait de donner à manger du soja et du maïs à ces ruminants (mâles pour la viande, et femelles pour le lait) leur fait avoir des « ennuis digestifs », et que du coup, ils produisent, quand ils « pêtent » des gaz propanes à effet de serre… j’arrête là, je pourrais en discuter longtemps… 🙁 MAIS SURTOUT, ne me prenez pas pour une naïve qui gobe n’importe quoi, non di djiou GRRRR Vous ne me connaissez pas, et ça se voit :-C Bonne soirée!! 🙂
La frontière est ténue entre libéralisme et ultralibéralisme; entre socialisme et assistanat systématique, entre écologie et intégrisme pur et dur..
Mon parcours personnel est assez chaotique, mais j’ai eu le chance de rencontrer des personnes de « tout bord », de me documenter de différentes façons … Je suppose qu’un jour, comme les autres « originaux » de mon espèce, je risquerai des ennuis par une quelconque « milice » au service de la « rentabilité »? Croire ou ne pas croire, là est la question…. N’empêche, notre santé est entre les mains de ceux qui nous nourrissent…. A méditer, Sans plus, Bon dimanche!
on est en train de battre des records de longueur de commentaire 🙂
Ben, oui, Jo! 😎 Je pourrais presque donner une conférence, sur ces sujets 😉 😀 Et inviter des personnes encore plus loquaces que moi!!! 😉 Tu imagines ? LOL???
Ceci dit, je m’aperçois que je suis déjà à dimanche (mais pas endimanchée, hein!) :-/ Ben non, bonne fin de samedi à tou(te)s 😉
http://www.poubelle.org/
ben, vi : Des courses moins emballées: c’est « possible et c’est moins cher !
Recherches et analyses – Consommation durable Date : 29-11-2008
« L’Observatoire Bruxellois de la Consommation Durable, partenariat entre le CRIOC et l’IBGE, a mené une enquête pour évaluer l’offre en emballages des produits de consommation courante. Cette enquête vise à évaluer l’offre en emballage pour 13 produits de consommation courante, alimentaires et non alimentaires, et à identifier, pour chaque catégorie de produits, quelle offre minimise les déchets d’emballage. » Disponible en entier sur le site du CRIOC (voir lien sous mon nomà, mais il faut juste s’inscrire…
Cher Syl, Comme je peux le lire à tes propos en sommant les exemples (et sans a priori quelconque) que tu prends c’est donc l’avenir de l’espèce humaine telle que nous la connaissons qui te tient plus à coeur que les modifications autorégulées de notre système biotopique global (la terre autrement dit).
En ce qui concerne les différences entre les idéologies que tu cites, les différences sont plus que tenues. Je ne prendrais pour exemple les différents courants au sein de la pensée libérale. Il est ainsi courant de distinguer le libéralisme classique d’un Adam Smith du social-libéralisme et du libertarianisme (minarchisme, agorisme et anarcho-capitalisme) – sans compter le fait que chaque personne est un peu de ces différents courants à doses variées.
Le courant majoritaire dans nos contrées couvre l’éventail du libéralisme dit classique et du social-libéralisme.
Houlà, luc!!! Parle-moi français, je ne suis point érudite et sûrement pas une grande théoricienne, mais bien plus une femme de terrain et de bon sens. Evidemment, que je m’inquiète du devenir de mon espèce, pas toi? Mais je n’en néglige pas pour autant mon environnement et les êtres vivants sur cette planète! Je suis outrée de ce qu’on fait subir à notre biotope (marin et terrestre, j’en ai d’ailleurs parlé, il me semble?) Alors, désolée, mais je ne peux pas répondre à la deuxième partie de ton intervention, c’est du cyrillique,ou de l’hébreu, des hiéroglyphes ou du chinois : biffer la mention inutile! LOL
Les théories, c’est bien beau, mais le SDF ou l’ours qui perd sa banquise (tu vois, je cite un exemple d’animal, cette fois), ils n’en ont rien à faire de toutes ces théories ou mouvements!!!
Etre érudit, ce n’est pas mal en soit, mais il faut de temps en temps se mettre au niveau de monsieur ou madame tout le monde, non???
Nous ne sommes pas ici dans un auditoire universitaire, mais bien sur un blog citoyen… Bon dimanche à tous!
PS : Je me suis permise de te tutoyer, puisque tu as commencé 🙂
Et le concours ?! 😉
oui, bonne question m’sieur Carton 🙂 Je valide les commentaires et on verra le gagnant.
la réponse était bel et bien m’sieur Poubelle himself, l’inventeur de l’objet du même nom. J’avais dit que c’était le 5e participant qui remporterait le p’tit cadeau mais vous n’avez été que trois à participer. Mais comme je suis d’une générosité sans limite, vous avez tous gagner. Envoyez-moi votre adresse postale et je vous glisserai le cadeau dans votre boîte aux lettres.
pour le cadeau 😀
rue du Stade 52 7370 Dour
Joel, il me manque un commentaire de dimanche :-/
luc : j’ai tout validé (sauf celui où tu donnes ton adresse). soit tu as mal rempli le captcha (la série de chiffre) soit il est sur un autre article.
Slt Jo 3 rue du Joncquois 7370 Blaugies