Conseil Communal ce lundi 18 octobre 2010 à 18h30 à l’Hôtel de Vile de Dour (dans la salle des mariages, 1r étage).

On y parlera notamment :

• du décès de Myriam Przybylowicz et de son remplacement
• de l’absence prolongée et du remplacement de Claudine Coolsaet
• de sous-sous pour le Belvédère
• du Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention
• des éoliennes citoyenne et communale
• des nouveaux trottoirs aux rues Henri Pochez, Ferrer et des Chênes
• et des travaux à l’école de Plantis

• 1. Procès-verbal de la dernière réunion – Approbation
• 2. Décès d’un Conseiller communal
• 2.1. Remplacement
• 2.2. Prestation de serment et installation d’un Conseiller
• 2.3. Modification du tableau de préséance Approbation
• 3. Décès d’un Conseiller communal Remplacement représentant Désignations
• 3.1. Conseil consultatif de la Personne handicapée
• 3.2. SCRL Le Logis Dourois
• 3.3. Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland
• 3.4. Intercommunale IRSIA
• 3.5. Commission communale de l’Accueil
• 4. Absence de longue durée d’un Echevin – Remplacement durant l’absence
• 5. Fabriques d’églises – Budget 2011 Approbation
• 5.1. FE Notre Dame de Wihéries
• 5.2. FE Saint Aubin de Blaugies
• 5.3. FE Saint Martin Monceau d’Elouges
• 5.4. FE Saint Martin Centre d’Elouges
• 6. Convention relative à l’octroi d’un prêt conclu dans le cadre du plan « Sowafinal » Site du Belvédère Approbation
• 7. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie – Ecoles communales de Moranfayt et de Plantis – Approbation
• 8. Subside extraordinaire à l’ASBL Centre Culturel de Dour – Approbation
• 9. Octroi d’une intervention financière aux enfants pratiquant un sport – Subside aux clubs sportifs Approbation
• 10. Ratification des ordonnances de police
• 11. Règlements complémentaires sur la police de la circulation routière
• 11.1. Rue de la Bienfaisance n° 12 – Réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes handicapées – Approbation
• 11.2. Rue de la Carrière, entre la rue Neuve et le n° 4 de la rue de la Carrière – Interdiction de stationner – Approbation
• 11.3. Avenue Jules Sartieaux, à hauteur du n° 59 – Modification des limites de l’agglomération Approbation
• 12. Ordonnance de police administrative générale – Modification – Approbation
• 13. PSSP (note : ça veut dire Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention)
• 13.1. Bilan final 2010 – Rapport – Approbation
• 13.2. Partenariat avec la zone de police des Hauts-Pays – Convention – Approbation
• 14. Pose de collecteur d’assainissement sur le territoire de la commune – Emprise pour cause d’utilité publique – Vente – Approbation
• 15. Souscription au capital de la SCRL « Moulin du Haut pays »
• 16. Marché de fournitures – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation Acquisition de mobilier scolaire pour les écoles communales
• 17. Marchés de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Approbation
• 17.1. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Henri Pochez
• 17.2. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue Ferrer
• 17.3. Travaux de reconstruction des trottoirs à la rue des Chênes (entre la rue Nacfer et la rue Basse)
• 17.4. Travaux de remplacement de menuiseries extérieures à l’école communale de Plantis située rue des Fondvarts n°2
• 18. Marché de travaux – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Ratification Travaux de réparation du camion accidenté de marque DAF type LF55 immatriculé R867H
• 19. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine ASBL – Inventaire des points noirs et des propositions d’actions impliquant directement la Commune de Dour – Approbation
• 20. IRSIA – Assemblée générale du 03 novembre 2010